{"id":1861,"date":"2021-06-03T11:39:00","date_gmt":"2021-06-03T09:39:00","guid":{"rendered":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861"},"modified":"2026-01-12T20:38:13","modified_gmt":"2026-01-12T19:38:13","slug":"conditions-generales-de-location","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

ARTICLE 1 : LOCATION<\/strong><\/p>\n

la micro entreprise Sandrine Tonnellier EI ayant pour nom commercial AU COEUR DE MA NATURE  propose de la location de moyens de portage et accessoires. Le client choisit librement dans la porte b\u00e9b\u00e9th\u00e8que pr\u00e9sent\u00e9 sur le site web de http:\/\/aucoeurdemanature.com, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9.<\/p>\n

ARTICLE 2 : DUREE<\/strong><\/p>\n

La location d\u00e9marre \u00e0 la date d\u2019exp\u00e9dition du mat\u00e9riel ou de remise en main propre du produit. La location est possible pour une dur\u00e9e minimale de 1 semaine. Chaque semaine commenc\u00e9e est due. Le Client est tenu de pr\u00eater attention aux d\u00e9lais postaux, si le mat\u00e9riel lou\u00e9 n\u2019est pas re\u00e7u \u00e0 la date de fin de contrat, la dur\u00e9e suppl\u00e9mentaire sera factur\u00e9e en sus.<\/p>\n

En cas de souhait de prolongation de la dur\u00e9e de la location, le client s\u2019engage \u00e0 prendre contact avec AU C\u0152UR DE MA NATURE au minimum 3 jours avant la fin de contrat pr\u00e9vue initialement pour r\u00e9aliser un avenant au contrat de location sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9s des produits.<\/p>\n

ARTICLE 3 : TARIF<\/strong><\/p>\n

Les tarifs en vigueur, disponibles sur le site, sont indiqu\u00e9s en euros (TVA non applicable) Toutes les commandes sont payables en euros. <\/p>\n

En cas d\u2019envoi, s\u2019ajoute au montant de la location les frais d\u2019envoi, de retour et d\u2019assurance.<\/p>\n

Les frais de livraison et d’assurance factur\u00e9s sont mentionn\u00e9s au moment de la commande. Ils sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix de la location des produits et sont indiqu\u00e9s avant la confirmation de la commande.<\/p>\n

Un contrat \u00e9crit de la location d\u00e9taillant le prix de location articles et les frais de livraison sera adress\u00e9e au Client pour signature avant remise du\/ des produit(s) lou\u00e9(s).<\/p>\n

ARTICLE 4 : REALISATION DU CONTRAT ET PAIEMENT<\/strong><\/p>\n

Un contrat de location est r\u00e9dig\u00e9e entre AU C\u0152UR DE MA NATURE et le Client. AU C\u0152UR DE MA NATURE se r\u00e9serve le droit cependant d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure.<\/p>\n

Le r\u00e8glement de la location se fait \u00e0 la signature du contrat par ch\u00e8que, esp\u00e8ce ou virement bancaire.<\/p>\n

ARTICLE 5 : TRANSPORT \u2013 LIVRAISON<\/strong><\/p>\n

La livraison est assur\u00e9e par Mondial Relay. Les frais de livraison et d’assurance sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des articles et sont indiqu\u00e9s avant la confirmation de la commande. Ces prix et frais peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment, auquel cas le Client en sera averti avant toute commande.<\/p>\n

Les livraisons sont effectu\u00e9es au point relais choisi par le client. Le client est responsable de l\u2019exactitude des coordonn\u00e9es de livraison qu\u2019il a transmis. Tous frais inh\u00e9rents \u00e0 une erreur de coordonn\u00e9es seront \u00e0 sa charge. Le temps d\u2019acheminement d’un colis est de 5 jours ouvr\u00e9s. Les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es du lundi au samedi, hors jours f\u00e9ri\u00e9s fran\u00e7ais.<\/p>\n

Le client s\u2019engage \u00e0 ne pas mettre en cause AU C\u0152UR DE MA NATURE en cas de manquement du transporteur dans l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations et notamment en cas de retard ou d\u00e9faut de livraison (perte, vol, casse, notamment). Il appartient au client de faire les r\u00e9serves et les d\u00e9marches n\u00e9cessaire aupr\u00e8s du transporteur \u00e0 r\u00e9ception, en cas d\u2019avaries ou manquants. <\/span>L\u2019acceptation de la livraison sans r\u00e9serve de la part du client entra\u00eene pr\u00e9somption de la conformit\u00e9 de la livraison.<\/span><\/p>\n

ARTICLE 6 : RESTITUTION<\/strong><\/p>\n

Le client s’oblige \u00e0 retourner les produits \u00e0 la date de fin du contrat pr\u00e9vue. La date de r\u00e9ception par Au C\u0152UR DE MA NATURE d\u00e9finie la date de fin de la location. Le Client s\u2019engage \u00e0 informer AU C\u0152UR DE MA NATURE de la date l\u2019envoi et transmettre le justificatif de d\u00e9p\u00f4t.<\/p>\n

Tout retard dans la restitution des produits pourra entra\u00eener l\u2019application de plein droit de p\u00e9nalit\u00e9s.<\/p>\n

La restitution conforme entra\u00eenera la restitution du d\u00e9p\u00f4t de garantie par AU C\u0152UR DE MA NATURE.<\/p>\n

AU C\u0152UR DE MA NATURE proc\u00e9dera \u00e0 une v\u00e9rification de l’article \u00e0 chaque retour. Le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera encaiss\u00e9 si le mat\u00e9riel:<\/p>\n

    \n
  • n\u2019est pas restitu\u00e9 en fin de contrat<\/li>\n
  • est restitu\u00e9 endommag\u00e9<\/li>\n
  • est restitu\u00e9 t\u00e2ch\u00e9 ou sali (le montant encaiss\u00e9 sera fonction du degr\u00e9 d\u2019alt\u00e9ration du mat\u00e9riel)<\/li>\n<\/ul>\n

    ARTICLE 7 : CONDITIONS D\u2019UTILISATION DES PRODUITS<\/strong><\/p>\n

    Lors de la remise des produits au Client par le transporteur, la charge de risques est transf\u00e9r\u00e9e au Client qui assume la garde mat\u00e9rielle et juridique sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<\/p>\n

    Le Client s\u2019engage \u00e0 utiliser les produits avec pr\u00e9caution, en respectant les notices d\u2019utilisation et de s\u00e9curit\u00e9 propres \u00e0 chaque produit. Il \u00e9vitera d\u2019exposer les produits \u00e0 toute source de d\u00e9t\u00e9rioration potentielle telle que l\u2019eau (sauf mention contraire indiqu\u00e9e sur la notice), la nourriture, la boue, le sable, l\u2019humidit\u00e9, la poussi\u00e8re, le tabac, les animaux.<\/span><\/p>\n

    Le client ne doit pas obligatoirement laver le produit avant le retour \u00e0 AU C\u0152UR DE MA NATURE mais il doit le restituer dans un \u00e9tat semblable \u00e0 celui dans lequel il l’a re\u00e7u.<\/p>\n

    Les \u00e9ventuels lavage doivent respecter les instructions des fabricants. Aucun assouplissant ne doit \u00eatre utilis\u00e9 et dans l’id\u00e9al la lessive sera biologique. S\u00e9chage \u00e0 l’air libre, \u00e0 l’ombre (pas de s\u00e8che-linge, pas de s\u00e9chage en plein soleil).<\/p>\n

    AU C\u0152UR DE MA NATURE proc\u00e8de \u00e0 une v\u00e9rification de l’\u00e9tat des moyens de portage \u00e0 chaque retour de location. En cas de d\u00e9gradation du produit, AU C\u0152UR DE MA NATURE se r\u00e9serve le droit d’encaisser tout ou partie du d\u00e9p\u00f4t de garantie.<\/p>\n

    Les produits livr\u00e9s en location demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de AU C\u0152UR DE MA NATURE.<\/p>\n

    ARTICLE 8 : LIMITATION DE RESPONSABILITE<\/strong><\/p>\n

    La location est due quels que soient les \u00e9v\u00e9nements venant r\u00e9duire le nombre de jours de location.<\/p>\n

    Le preneur est responsable du mat\u00e9riel en cas de vol ou de perte. AU C\u0152UR DE MA NATURE se d\u00e9charge de toutes responsabilit\u00e9s ; le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera encaiss\u00e9.<\/p>\n

    AU C\u0152UR DE MA NATURE ne pourra \u00eatre tenue responsable de quoi que ce soit dans le cadre de l\u2019utilisation du mat\u00e9riel lou\u00e9, seule la responsabilit\u00e9 des utilisateurs est engag\u00e9e quel que soit le probl\u00e8me survenu.<\/p>\n

    ARTICLE 9: LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE<\/strong><\/p>\n

    Les informations recueillies par AU C\u0152UR DE MA NATURE font l\u2019objet d\u2019un traitement informatique destin\u00e9 \u00e0 AU C\u0152UR DE MA NATURE, dans la finalit\u00e9 de gestion du compte client, et statistiques . Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, le Client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations qui le concernent. Le client peut acc\u00e9der aux informations le concernant en s\u2019adressant \u00e0 sandrinetonnellier@msn.com.<\/p>\n

    ARTICLE 10: LOI APPLICABLE- REGLEMENT DES LITIGES<\/strong><\/p>\n

    Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. Tout litige r\u00e9sultant de la formation, de l’interpr\u00e9tation ou de l’ex\u00e9cution du pr\u00e9sent Contrat sera de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux fran\u00e7ais selon les r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de proc\u00e9dure civile, nonobstant pluralit\u00e9 de d\u00e9fendeurs ou appel en garantie<\/span><\/p>\n

    ARTICLE 11: MEDIATION<\/b><\/p>\n

    Si vous n\u2019\u00eates pas parvenu \u00e0 r\u00e9soudre votre litige apr\u00e8s nous avoir adress\u00e9 une r\u00e9clamation \u00e9crite (courrier ou courriel), dat\u00e9e, rappelant les circonstances qui ont donn\u00e9 lieu au diff\u00e9rend et ce que vous r\u00e9clamez, vous pourrez saisir le m\u00e9diateur de la consommation, d\u00e9sign\u00e9 ci- dessous, si vous avez re\u00e7u une r\u00e9ponse \u00e9crite n\u00e9gative de notre part ou pas de r\u00e9ponse deux mois apr\u00e8s l\u2019envoi de votre r\u00e9clamation. <\/p>\n

    Conform\u00e9ment aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre soci\u00e9t\u00e9 a mis en place un dispositif de m\u00e9diation de la consommation. L’entit\u00e9 de m\u00e9diation retenue est : MEDIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT\/MED CONSO DEV<\/span><\/p>\n

    En cas de litige, vous pouvez d\u00e9poser votre r\u00e9clamation sur son site : https:\/\/www.medconsodev.eu<\/p>\n

    ou par voie postale en \u00e9crivant \u00e0 :<\/p>\n

    MEDIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT\/MED CONSO DEV
    Centre d\u2019Affaires St\u00e9phanois SAS 
    IMMEUBLE L\u2019HORIZON \u2013 ESPLANADE DE FRANCE
    3, RUE J. CONSTANT MILLERET \u2013 42000 SAINT-\u00c9TIENNE<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    ARTICLE 1 : LOCATION la micro entreprise Sandrine Tonnellier EI ayant pour nom commercial AU COEUR DE MA NATURE  propose de la location de moyens de portage et accessoires. Le client choisit librement dans la porte b\u00e9b\u00e9th\u00e8que pr\u00e9sent\u00e9 sur le site web de http:\/\/aucoeurdemanature.com, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9. ARTICLE 2 : DUREE La location d\u00e9marre \u00e0 la date d\u2019exp\u00e9dition du mat\u00e9riel ou de remise en main propre du produit. La location est possible pour une dur\u00e9e minimale de 1 semaine. Chaque semaine commenc\u00e9e est due. Le Client est tenu de pr\u00eater attention aux d\u00e9lais postaux, si le mat\u00e9riel lou\u00e9 n\u2019est pas re\u00e7u \u00e0 la date de fin de contrat, la dur\u00e9e suppl\u00e9mentaire sera factur\u00e9e en sus. En cas de souhait de prolongation de la dur\u00e9e de la location, le client s\u2019engage \u00e0 prendre contact avec AU C\u0152UR DE MA NATURE au minimum 3 jours avant la fin de contrat pr\u00e9vue initialement pour r\u00e9aliser un avenant au contrat de location sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9s des produits. ARTICLE 3 : TARIF Les tarifs en vigueur, disponibles sur le site, sont indiqu\u00e9s en euros (TVA non applicable) Toutes les commandes sont payables en euros.  En cas d\u2019envoi, s\u2019ajoute au montant de la location les frais d\u2019envoi, de retour et d\u2019assurance. Les frais de livraison et d’assurance factur\u00e9s sont mentionn\u00e9s au moment de la commande. Ils sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix de la location des produits et sont indiqu\u00e9s avant la confirmation de la commande. Un contrat \u00e9crit de la location d\u00e9taillant le prix de location articles et les frais de livraison sera adress\u00e9e au Client pour signature avant remise du\/ des produit(s) lou\u00e9(s). ARTICLE 4 : REALISATION DU CONTRAT ET PAIEMENT Un contrat de location est r\u00e9dig\u00e9e entre AU C\u0152UR DE MA NATURE et le Client. AU C\u0152UR DE MA NATURE se r\u00e9serve le droit cependant d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure. Le r\u00e8glement de la location se fait \u00e0 la signature du contrat par ch\u00e8que, esp\u00e8ce ou virement bancaire. ARTICLE 5 : TRANSPORT \u2013 LIVRAISON La livraison est assur\u00e9e par Mondial Relay. Les frais de livraison et d’assurance sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des articles et sont indiqu\u00e9s avant la confirmation de la commande. Ces prix et frais peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment, auquel cas le Client en sera averti avant toute commande. Les livraisons sont effectu\u00e9es au point relais choisi par le client. Le client est responsable de l\u2019exactitude des coordonn\u00e9es de livraison qu\u2019il a transmis. Tous frais inh\u00e9rents \u00e0 une erreur de coordonn\u00e9es seront \u00e0 sa charge. Le temps d\u2019acheminement d’un colis est de 5 jours ouvr\u00e9s. Les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es du lundi au samedi, hors jours f\u00e9ri\u00e9s fran\u00e7ais. Le client s\u2019engage \u00e0 ne pas mettre en cause AU C\u0152UR DE MA NATURE en cas de manquement du transporteur dans l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations et notamment en cas de retard ou d\u00e9faut de livraison (perte, vol, casse, notamment). Il appartient au client de faire les r\u00e9serves et les d\u00e9marches n\u00e9cessaire aupr\u00e8s du transporteur \u00e0 r\u00e9ception, en cas d\u2019avaries ou manquants. L\u2019acceptation de la livraison sans r\u00e9serve de la part du client entra\u00eene pr\u00e9somption de la conformit\u00e9 de la livraison. ARTICLE 6 : RESTITUTION Le client s’oblige \u00e0 retourner les produits \u00e0 la date de fin du contrat pr\u00e9vue. La date de r\u00e9ception par Au C\u0152UR DE MA NATURE d\u00e9finie la date de fin de la location. Le Client s\u2019engage \u00e0 informer AU C\u0152UR DE MA NATURE de la date l\u2019envoi et transmettre le justificatif de d\u00e9p\u00f4t. Tout retard dans la restitution des produits pourra entra\u00eener l\u2019application de plein droit de p\u00e9nalit\u00e9s. La restitution conforme entra\u00eenera la restitution du d\u00e9p\u00f4t de garantie par AU C\u0152UR DE MA NATURE. AU C\u0152UR DE MA NATURE proc\u00e9dera \u00e0 une v\u00e9rification de l’article \u00e0 chaque retour. Le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera encaiss\u00e9 si le mat\u00e9riel: n\u2019est pas restitu\u00e9 en fin de contrat est restitu\u00e9 endommag\u00e9 est restitu\u00e9 t\u00e2ch\u00e9 ou sali (le montant encaiss\u00e9 sera fonction du degr\u00e9 d\u2019alt\u00e9ration du mat\u00e9riel) ARTICLE 7 : CONDITIONS D\u2019UTILISATION DES PRODUITS Lors de la remise des produits au Client par le transporteur, la charge de risques est transf\u00e9r\u00e9e au Client qui assume la garde mat\u00e9rielle et juridique sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Le Client s\u2019engage \u00e0 utiliser les produits avec pr\u00e9caution, en respectant les notices d\u2019utilisation et de s\u00e9curit\u00e9 propres \u00e0 chaque produit. Il \u00e9vitera d\u2019exposer les produits \u00e0 toute source de d\u00e9t\u00e9rioration potentielle telle que l\u2019eau (sauf mention contraire indiqu\u00e9e sur la notice), la nourriture, la boue, le sable, l\u2019humidit\u00e9, la poussi\u00e8re, le tabac, les animaux. Le client ne doit pas obligatoirement laver le produit avant le retour \u00e0 AU C\u0152UR DE MA NATURE mais il doit le restituer dans un \u00e9tat semblable \u00e0 celui dans lequel il l’a re\u00e7u. Les \u00e9ventuels lavage doivent respecter les instructions des fabricants. Aucun assouplissant ne doit \u00eatre utilis\u00e9 et dans l’id\u00e9al la lessive sera biologique. S\u00e9chage \u00e0 l’air libre, \u00e0 l’ombre (pas de s\u00e8che-linge, pas de s\u00e9chage en plein soleil). AU C\u0152UR DE MA NATURE proc\u00e8de \u00e0 une v\u00e9rification de l’\u00e9tat des moyens de portage \u00e0 chaque retour de location. En cas de d\u00e9gradation du produit, AU C\u0152UR DE MA NATURE se r\u00e9serve le droit d’encaisser tout ou partie du d\u00e9p\u00f4t de garantie. Les produits livr\u00e9s en location demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de AU C\u0152UR DE MA NATURE. ARTICLE 8 : LIMITATION DE RESPONSABILITE La location est due quels que soient les \u00e9v\u00e9nements venant r\u00e9duire le nombre de jours de location. Le preneur est responsable du mat\u00e9riel en cas de vol ou de perte. AU C\u0152UR DE MA NATURE se d\u00e9charge de toutes responsabilit\u00e9s ; le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera encaiss\u00e9. AU C\u0152UR DE MA NATURE ne pourra \u00eatre tenue responsable de quoi que ce soit dans le cadre de l\u2019utilisation du mat\u00e9riel lou\u00e9, seule la responsabilit\u00e9 des utilisateurs est engag\u00e9e quel que soit le probl\u00e8me survenu. ARTICLE 9: LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE Les informations recueillies par AU C\u0152UR DE MA NATURE font l\u2019objet d\u2019un traitement informatique destin\u00e9 \u00e0 AU C\u0152UR DE MA NATURE, dans la finalit\u00e9 de gestion du compte client, et statistiques . Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, le Client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations qui le concernent. Le client peut acc\u00e9der aux informations le concernant en s\u2019adressant \u00e0 sandrinetonnellier@msn.com. ARTICLE 10: LOI APPLICABLE- REGLEMENT DES LITIGES Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. Tout litige r\u00e9sultant de la formation, de l’interpr\u00e9tation ou de l’ex\u00e9cution du pr\u00e9sent Contrat sera de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux fran\u00e7ais selon les r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de proc\u00e9dure civile, nonobstant pluralit\u00e9 de d\u00e9fendeurs ou appel en garantie ARTICLE 11: MEDIATION Si vous n\u2019\u00eates pas parvenu \u00e0 r\u00e9soudre votre litige apr\u00e8s nous avoir adress\u00e9 une r\u00e9clamation \u00e9crite (courrier ou courriel), dat\u00e9e, rappelant les circonstances qui ont donn\u00e9 lieu au diff\u00e9rend et ce que vous r\u00e9clamez, vous pourrez saisir le m\u00e9diateur de la consommation, d\u00e9sign\u00e9 ci- dessous, si vous avez re\u00e7u une r\u00e9ponse \u00e9crite n\u00e9gative de notre part ou pas de r\u00e9ponse deux mois apr\u00e8s l\u2019envoi de votre r\u00e9clamation.  Conform\u00e9ment aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre soci\u00e9t\u00e9 a mis en place un dispositif de m\u00e9diation de la consommation. L’entit\u00e9 de m\u00e9diation retenue est : MEDIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT\/MED CONSO DEV En cas de litige, vous pouvez d\u00e9poser votre r\u00e9clamation sur son site : https:\/\/www.medconsodev.eu ou par voie postale en \u00e9crivant \u00e0 : MEDIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT\/MED CONSO DEVCentre d\u2019Affaires St\u00e9phanois SAS IMMEUBLE L\u2019HORIZON \u2013 ESPLANADE DE FRANCE3, RUE J. CONSTANT MILLERET \u2013 42000 SAINT-\u00c9TIENNE<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1861","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nConditions g\u00e9n\u00e9rales de location Au coeur de ma nature<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location Au coeur de ma nature\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"ARTICLE 1 : LOCATION la micro entreprise Sandrine Tonnellier EI ayant pour nom commercial AU COEUR DE MA NATURE  propose de la location de moyens de portage et accessoires. Le client choisit librement dans la porte b\u00e9b\u00e9th\u00e8que pr\u00e9sent\u00e9 sur le site web de http:\/\/aucoeurdemanature.com, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9. ARTICLE 2 : DUREE La location d\u00e9marre \u00e0 la date d\u2019exp\u00e9dition du mat\u00e9riel ou de remise en main propre du produit. La location est possible pour une dur\u00e9e minimale de 1 semaine. Chaque semaine commenc\u00e9e est due. Le Client est tenu de pr\u00eater attention aux d\u00e9lais postaux, si le mat\u00e9riel lou\u00e9 n\u2019est pas re\u00e7u \u00e0 la date de fin de contrat, la dur\u00e9e suppl\u00e9mentaire sera factur\u00e9e en sus. En cas de souhait de prolongation de la dur\u00e9e de la location, le client s\u2019engage \u00e0 prendre contact avec AU C\u0152UR DE MA NATURE au minimum 3 jours avant la fin de contrat pr\u00e9vue initialement pour r\u00e9aliser un avenant au contrat de location sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9s des produits. ARTICLE 3 : TARIF Les tarifs en vigueur, disponibles sur le site, sont indiqu\u00e9s en euros (TVA non applicable) Toutes les commandes sont payables en euros.  En cas d\u2019envoi, s\u2019ajoute au montant de la location les frais d\u2019envoi, de retour et d\u2019assurance. Les frais de livraison et d’assurance factur\u00e9s sont mentionn\u00e9s au moment de la commande. Ils sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix de la location des produits et sont indiqu\u00e9s avant la confirmation de la commande. Un contrat \u00e9crit de la location d\u00e9taillant le prix de location articles et les frais de livraison sera adress\u00e9e au Client pour signature avant remise du\/ des produit(s) lou\u00e9(s). ARTICLE 4 : REALISATION DU CONTRAT ET PAIEMENT Un contrat de location est r\u00e9dig\u00e9e entre AU C\u0152UR DE MA NATURE et le Client. AU C\u0152UR DE MA NATURE se r\u00e9serve le droit cependant d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure. Le r\u00e8glement de la location se fait \u00e0 la signature du contrat par ch\u00e8que, esp\u00e8ce ou virement bancaire. ARTICLE 5 : TRANSPORT \u2013 LIVRAISON La livraison est assur\u00e9e par Mondial Relay. Les frais de livraison et d’assurance sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des articles et sont indiqu\u00e9s avant la confirmation de la commande. Ces prix et frais peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment, auquel cas le Client en sera averti avant toute commande. Les livraisons sont effectu\u00e9es au point relais choisi par le client. Le client est responsable de l\u2019exactitude des coordonn\u00e9es de livraison qu\u2019il a transmis. Tous frais inh\u00e9rents \u00e0 une erreur de coordonn\u00e9es seront \u00e0 sa charge. Le temps d\u2019acheminement d’un colis est de 5 jours ouvr\u00e9s. Les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es du lundi au samedi, hors jours f\u00e9ri\u00e9s fran\u00e7ais. Le client s\u2019engage \u00e0 ne pas mettre en cause AU C\u0152UR DE MA NATURE en cas de manquement du transporteur dans l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations et notamment en cas de retard ou d\u00e9faut de livraison (perte, vol, casse, notamment). Il appartient au client de faire les r\u00e9serves et les d\u00e9marches n\u00e9cessaire aupr\u00e8s du transporteur \u00e0 r\u00e9ception, en cas d\u2019avaries ou manquants. L\u2019acceptation de la livraison sans r\u00e9serve de la part du client entra\u00eene pr\u00e9somption de la conformit\u00e9 de la livraison. ARTICLE 6 : RESTITUTION Le client s’oblige \u00e0 retourner les produits \u00e0 la date de fin du contrat pr\u00e9vue. La date de r\u00e9ception par Au C\u0152UR DE MA NATURE d\u00e9finie la date de fin de la location. Le Client s\u2019engage \u00e0 informer AU C\u0152UR DE MA NATURE de la date l\u2019envoi et transmettre le justificatif de d\u00e9p\u00f4t. Tout retard dans la restitution des produits pourra entra\u00eener l\u2019application de plein droit de p\u00e9nalit\u00e9s. La restitution conforme entra\u00eenera la restitution du d\u00e9p\u00f4t de garantie par AU C\u0152UR DE MA NATURE. AU C\u0152UR DE MA NATURE proc\u00e9dera \u00e0 une v\u00e9rification de l’article \u00e0 chaque retour. Le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera encaiss\u00e9 si le mat\u00e9riel: n\u2019est pas restitu\u00e9 en fin de contrat est restitu\u00e9 endommag\u00e9 est restitu\u00e9 t\u00e2ch\u00e9 ou sali (le montant encaiss\u00e9 sera fonction du degr\u00e9 d\u2019alt\u00e9ration du mat\u00e9riel) ARTICLE 7 : CONDITIONS D\u2019UTILISATION DES PRODUITS Lors de la remise des produits au Client par le transporteur, la charge de risques est transf\u00e9r\u00e9e au Client qui assume la garde mat\u00e9rielle et juridique sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Le Client s\u2019engage \u00e0 utiliser les produits avec pr\u00e9caution, en respectant les notices d\u2019utilisation et de s\u00e9curit\u00e9 propres \u00e0 chaque produit. Il \u00e9vitera d\u2019exposer les produits \u00e0 toute source de d\u00e9t\u00e9rioration potentielle telle que l\u2019eau (sauf mention contraire indiqu\u00e9e sur la notice), la nourriture, la boue, le sable, l\u2019humidit\u00e9, la poussi\u00e8re, le tabac, les animaux. Le client ne doit pas obligatoirement laver le produit avant le retour \u00e0 AU C\u0152UR DE MA NATURE mais il doit le restituer dans un \u00e9tat semblable \u00e0 celui dans lequel il l’a re\u00e7u. Les \u00e9ventuels lavage doivent respecter les instructions des fabricants. Aucun assouplissant ne doit \u00eatre utilis\u00e9 et dans l’id\u00e9al la lessive sera biologique. S\u00e9chage \u00e0 l’air libre, \u00e0 l’ombre (pas de s\u00e8che-linge, pas de s\u00e9chage en plein soleil). AU C\u0152UR DE MA NATURE proc\u00e8de \u00e0 une v\u00e9rification de l’\u00e9tat des moyens de portage \u00e0 chaque retour de location. En cas de d\u00e9gradation du produit, AU C\u0152UR DE MA NATURE se r\u00e9serve le droit d’encaisser tout ou partie du d\u00e9p\u00f4t de garantie. Les produits livr\u00e9s en location demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de AU C\u0152UR DE MA NATURE. ARTICLE 8 : LIMITATION DE RESPONSABILITE La location est due quels que soient les \u00e9v\u00e9nements venant r\u00e9duire le nombre de jours de location. Le preneur est responsable du mat\u00e9riel en cas de vol ou de perte. AU C\u0152UR DE MA NATURE se d\u00e9charge de toutes responsabilit\u00e9s ; le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera encaiss\u00e9. AU C\u0152UR DE MA NATURE ne pourra \u00eatre tenue responsable de quoi que ce soit dans le cadre de l\u2019utilisation du mat\u00e9riel lou\u00e9, seule la responsabilit\u00e9 des utilisateurs est engag\u00e9e quel que soit le probl\u00e8me survenu. ARTICLE 9: LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE Les informations recueillies par AU C\u0152UR DE MA NATURE font l\u2019objet d\u2019un traitement informatique destin\u00e9 \u00e0 AU C\u0152UR DE MA NATURE, dans la finalit\u00e9 de gestion du compte client, et statistiques . Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, le Client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations qui le concernent. Le client peut acc\u00e9der aux informations le concernant en s\u2019adressant \u00e0 sandrinetonnellier@msn.com. ARTICLE 10: LOI APPLICABLE- REGLEMENT DES LITIGES Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. Tout litige r\u00e9sultant de la formation, de l’interpr\u00e9tation ou de l’ex\u00e9cution du pr\u00e9sent Contrat sera de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux fran\u00e7ais selon les r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de proc\u00e9dure civile, nonobstant pluralit\u00e9 de d\u00e9fendeurs ou appel en garantie ARTICLE 11: MEDIATION Si vous n\u2019\u00eates pas parvenu \u00e0 r\u00e9soudre votre litige apr\u00e8s nous avoir adress\u00e9 une r\u00e9clamation \u00e9crite (courrier ou courriel), dat\u00e9e, rappelant les circonstances qui ont donn\u00e9 lieu au diff\u00e9rend et ce que vous r\u00e9clamez, vous pourrez saisir le m\u00e9diateur de la consommation, d\u00e9sign\u00e9 ci- dessous, si vous avez re\u00e7u une r\u00e9ponse \u00e9crite n\u00e9gative de notre part ou pas de r\u00e9ponse deux mois apr\u00e8s l\u2019envoi de votre r\u00e9clamation.  Conform\u00e9ment aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre soci\u00e9t\u00e9 a mis en place un dispositif de m\u00e9diation de la consommation. L’entit\u00e9 de m\u00e9diation retenue est : MEDIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT\/MED CONSO DEV En cas de litige, vous pouvez d\u00e9poser votre r\u00e9clamation sur son site : https:\/\/www.medconsodev.eu ou par voie postale en \u00e9crivant \u00e0 : MEDIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT\/MED CONSO DEVCentre d\u2019Affaires St\u00e9phanois SAS IMMEUBLE L\u2019HORIZON \u2013 ESPLANADE DE FRANCE3, RUE J. CONSTANT MILLERET \u2013 42000 SAINT-\u00c9TIENNE\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Au coeur de ma nature\" \/>\n<meta property=\"article:publisher\" content=\"https:\/\/www.facebook.com\/Aucoeurdemanature\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-01-12T19:38:13+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"7 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861\",\"url\":\"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861\",\"name\":\"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location Au coeur de ma nature\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#website\"},\"datePublished\":\"2021-06-03T09:39:00+00:00\",\"dateModified\":\"2026-01-12T19:38:13+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#website\",\"url\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/\",\"name\":\"Au coeur de ma nature\",\"description\":\"Au coeur de ma nature - Psychologue en p\u00e9rinatalit\u00e9, atelier parentalit\u00e9, et soins - Yonne 89\",\"publisher\":{\"@id\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#organization\",\"name\":\"Au coeur de ma nature\",\"url\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#\/schema\/logo\/image\/\",\"url\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/Image-1-770x1024.jpg\",\"contentUrl\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/Image-1-770x1024.jpg\",\"width\":770,\"height\":1024,\"caption\":\"Au coeur de ma nature\"},\"image\":{\"@id\":\"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#\/schema\/logo\/image\/\"},\"sameAs\":[\"https:\/\/www.facebook.com\/Aucoeurdemanature\",\"https:\/\/www.instagram.com\/aucoeurdemanature\/?hl=fr\"]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location Au coeur de ma nature","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location Au coeur de ma nature","og_description":"ARTICLE 1 : LOCATION la micro entreprise Sandrine Tonnellier EI ayant pour nom commercial AU COEUR DE MA NATURE  propose de la location de moyens de portage et accessoires. Le client choisit librement dans la porte b\u00e9b\u00e9th\u00e8que pr\u00e9sent\u00e9 sur le site web de http:\/\/aucoeurdemanature.com, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9. ARTICLE 2 : DUREE La location d\u00e9marre \u00e0 la date d\u2019exp\u00e9dition du mat\u00e9riel ou de remise en main propre du produit. La location est possible pour une dur\u00e9e minimale de 1 semaine. Chaque semaine commenc\u00e9e est due. Le Client est tenu de pr\u00eater attention aux d\u00e9lais postaux, si le mat\u00e9riel lou\u00e9 n\u2019est pas re\u00e7u \u00e0 la date de fin de contrat, la dur\u00e9e suppl\u00e9mentaire sera factur\u00e9e en sus. En cas de souhait de prolongation de la dur\u00e9e de la location, le client s\u2019engage \u00e0 prendre contact avec AU C\u0152UR DE MA NATURE au minimum 3 jours avant la fin de contrat pr\u00e9vue initialement pour r\u00e9aliser un avenant au contrat de location sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9s des produits. ARTICLE 3 : TARIF Les tarifs en vigueur, disponibles sur le site, sont indiqu\u00e9s en euros (TVA non applicable) Toutes les commandes sont payables en euros.  En cas d\u2019envoi, s\u2019ajoute au montant de la location les frais d\u2019envoi, de retour et d\u2019assurance. Les frais de livraison et d’assurance factur\u00e9s sont mentionn\u00e9s au moment de la commande. Ils sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix de la location des produits et sont indiqu\u00e9s avant la confirmation de la commande. Un contrat \u00e9crit de la location d\u00e9taillant le prix de location articles et les frais de livraison sera adress\u00e9e au Client pour signature avant remise du\/ des produit(s) lou\u00e9(s). ARTICLE 4 : REALISATION DU CONTRAT ET PAIEMENT Un contrat de location est r\u00e9dig\u00e9e entre AU C\u0152UR DE MA NATURE et le Client. AU C\u0152UR DE MA NATURE se r\u00e9serve le droit cependant d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure. Le r\u00e8glement de la location se fait \u00e0 la signature du contrat par ch\u00e8que, esp\u00e8ce ou virement bancaire. ARTICLE 5 : TRANSPORT \u2013 LIVRAISON La livraison est assur\u00e9e par Mondial Relay. Les frais de livraison et d’assurance sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des articles et sont indiqu\u00e9s avant la confirmation de la commande. Ces prix et frais peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment, auquel cas le Client en sera averti avant toute commande. Les livraisons sont effectu\u00e9es au point relais choisi par le client. Le client est responsable de l\u2019exactitude des coordonn\u00e9es de livraison qu\u2019il a transmis. Tous frais inh\u00e9rents \u00e0 une erreur de coordonn\u00e9es seront \u00e0 sa charge. Le temps d\u2019acheminement d’un colis est de 5 jours ouvr\u00e9s. Les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es du lundi au samedi, hors jours f\u00e9ri\u00e9s fran\u00e7ais. Le client s\u2019engage \u00e0 ne pas mettre en cause AU C\u0152UR DE MA NATURE en cas de manquement du transporteur dans l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations et notamment en cas de retard ou d\u00e9faut de livraison (perte, vol, casse, notamment). Il appartient au client de faire les r\u00e9serves et les d\u00e9marches n\u00e9cessaire aupr\u00e8s du transporteur \u00e0 r\u00e9ception, en cas d\u2019avaries ou manquants. L\u2019acceptation de la livraison sans r\u00e9serve de la part du client entra\u00eene pr\u00e9somption de la conformit\u00e9 de la livraison. ARTICLE 6 : RESTITUTION Le client s’oblige \u00e0 retourner les produits \u00e0 la date de fin du contrat pr\u00e9vue. La date de r\u00e9ception par Au C\u0152UR DE MA NATURE d\u00e9finie la date de fin de la location. Le Client s\u2019engage \u00e0 informer AU C\u0152UR DE MA NATURE de la date l\u2019envoi et transmettre le justificatif de d\u00e9p\u00f4t. Tout retard dans la restitution des produits pourra entra\u00eener l\u2019application de plein droit de p\u00e9nalit\u00e9s. La restitution conforme entra\u00eenera la restitution du d\u00e9p\u00f4t de garantie par AU C\u0152UR DE MA NATURE. AU C\u0152UR DE MA NATURE proc\u00e9dera \u00e0 une v\u00e9rification de l’article \u00e0 chaque retour. Le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera encaiss\u00e9 si le mat\u00e9riel: n\u2019est pas restitu\u00e9 en fin de contrat est restitu\u00e9 endommag\u00e9 est restitu\u00e9 t\u00e2ch\u00e9 ou sali (le montant encaiss\u00e9 sera fonction du degr\u00e9 d\u2019alt\u00e9ration du mat\u00e9riel) ARTICLE 7 : CONDITIONS D\u2019UTILISATION DES PRODUITS Lors de la remise des produits au Client par le transporteur, la charge de risques est transf\u00e9r\u00e9e au Client qui assume la garde mat\u00e9rielle et juridique sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Le Client s\u2019engage \u00e0 utiliser les produits avec pr\u00e9caution, en respectant les notices d\u2019utilisation et de s\u00e9curit\u00e9 propres \u00e0 chaque produit. Il \u00e9vitera d\u2019exposer les produits \u00e0 toute source de d\u00e9t\u00e9rioration potentielle telle que l\u2019eau (sauf mention contraire indiqu\u00e9e sur la notice), la nourriture, la boue, le sable, l\u2019humidit\u00e9, la poussi\u00e8re, le tabac, les animaux. Le client ne doit pas obligatoirement laver le produit avant le retour \u00e0 AU C\u0152UR DE MA NATURE mais il doit le restituer dans un \u00e9tat semblable \u00e0 celui dans lequel il l’a re\u00e7u. Les \u00e9ventuels lavage doivent respecter les instructions des fabricants. Aucun assouplissant ne doit \u00eatre utilis\u00e9 et dans l’id\u00e9al la lessive sera biologique. S\u00e9chage \u00e0 l’air libre, \u00e0 l’ombre (pas de s\u00e8che-linge, pas de s\u00e9chage en plein soleil). AU C\u0152UR DE MA NATURE proc\u00e8de \u00e0 une v\u00e9rification de l’\u00e9tat des moyens de portage \u00e0 chaque retour de location. En cas de d\u00e9gradation du produit, AU C\u0152UR DE MA NATURE se r\u00e9serve le droit d’encaisser tout ou partie du d\u00e9p\u00f4t de garantie. Les produits livr\u00e9s en location demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de AU C\u0152UR DE MA NATURE. ARTICLE 8 : LIMITATION DE RESPONSABILITE La location est due quels que soient les \u00e9v\u00e9nements venant r\u00e9duire le nombre de jours de location. Le preneur est responsable du mat\u00e9riel en cas de vol ou de perte. AU C\u0152UR DE MA NATURE se d\u00e9charge de toutes responsabilit\u00e9s ; le d\u00e9p\u00f4t de garantie sera encaiss\u00e9. AU C\u0152UR DE MA NATURE ne pourra \u00eatre tenue responsable de quoi que ce soit dans le cadre de l\u2019utilisation du mat\u00e9riel lou\u00e9, seule la responsabilit\u00e9 des utilisateurs est engag\u00e9e quel que soit le probl\u00e8me survenu. ARTICLE 9: LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE Les informations recueillies par AU C\u0152UR DE MA NATURE font l\u2019objet d\u2019un traitement informatique destin\u00e9 \u00e0 AU C\u0152UR DE MA NATURE, dans la finalit\u00e9 de gestion du compte client, et statistiques . Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, le Client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations qui le concernent. Le client peut acc\u00e9der aux informations le concernant en s\u2019adressant \u00e0 sandrinetonnellier@msn.com. ARTICLE 10: LOI APPLICABLE- REGLEMENT DES LITIGES Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. Tout litige r\u00e9sultant de la formation, de l’interpr\u00e9tation ou de l’ex\u00e9cution du pr\u00e9sent Contrat sera de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux fran\u00e7ais selon les r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de proc\u00e9dure civile, nonobstant pluralit\u00e9 de d\u00e9fendeurs ou appel en garantie ARTICLE 11: MEDIATION Si vous n\u2019\u00eates pas parvenu \u00e0 r\u00e9soudre votre litige apr\u00e8s nous avoir adress\u00e9 une r\u00e9clamation \u00e9crite (courrier ou courriel), dat\u00e9e, rappelant les circonstances qui ont donn\u00e9 lieu au diff\u00e9rend et ce que vous r\u00e9clamez, vous pourrez saisir le m\u00e9diateur de la consommation, d\u00e9sign\u00e9 ci- dessous, si vous avez re\u00e7u une r\u00e9ponse \u00e9crite n\u00e9gative de notre part ou pas de r\u00e9ponse deux mois apr\u00e8s l\u2019envoi de votre r\u00e9clamation.  Conform\u00e9ment aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre soci\u00e9t\u00e9 a mis en place un dispositif de m\u00e9diation de la consommation. L’entit\u00e9 de m\u00e9diation retenue est : MEDIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT\/MED CONSO DEV En cas de litige, vous pouvez d\u00e9poser votre r\u00e9clamation sur son site : https:\/\/www.medconsodev.eu ou par voie postale en \u00e9crivant \u00e0 : MEDIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT\/MED CONSO DEVCentre d\u2019Affaires St\u00e9phanois SAS IMMEUBLE L\u2019HORIZON \u2013 ESPLANADE DE FRANCE3, RUE J. CONSTANT MILLERET \u2013 42000 SAINT-\u00c9TIENNE","og_url":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861","og_site_name":"Au coeur de ma nature","article_publisher":"https:\/\/www.facebook.com\/Aucoeurdemanature","article_modified_time":"2026-01-12T19:38:13+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"7 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861","url":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861","name":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location Au coeur de ma nature","isPartOf":{"@id":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#website"},"datePublished":"2021-06-03T09:39:00+00:00","dateModified":"2026-01-12T19:38:13+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/?page_id=1861#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de location"}]},{"@type":"WebSite","@id":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#website","url":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/","name":"Au coeur de ma nature","description":"Au coeur de ma nature - Psychologue en p\u00e9rinatalit\u00e9, atelier parentalit\u00e9, et soins - Yonne 89","publisher":{"@id":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#organization","name":"Au coeur de ma nature","url":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/Image-1-770x1024.jpg","contentUrl":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/Image-1-770x1024.jpg","width":770,"height":1024,"caption":"Au coeur de ma nature"},"image":{"@id":"http:\/\/aucoeurdemanature.com\/#\/schema\/logo\/image\/"},"sameAs":["https:\/\/www.facebook.com\/Aucoeurdemanature","https:\/\/www.instagram.com\/aucoeurdemanature\/?hl=fr"]}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1861","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1861"}],"version-history":[{"count":25,"href":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1861\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4532,"href":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1861\/revisions\/4532"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aucoeurdemanature.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1861"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}